Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETS MENOU JACQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
98747609
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS MENOU JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MENOU JACQUES domicilié(e) 16, rue de la gare, 22810 PLOUGONVER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MENOU JACQUES SA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747609.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 août 2008.

ETS MENOU JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : MENOU PALETS BRETONS , KOUIGN AMANN , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ETS MENOU JACQUES (S.A.) - 16, rue de la gare, 22810 PLOUGONVER - France


ETS MENOU JACQUES SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Biscuits, pâtisserie.